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Marques déposées par Communauté d'agglomération du Mont-Valérien
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MONT-VALERIEN MAG
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONT-VALERIEN MAG
Communauté d'agglomération du Mont-Valérien, EPCI

Numéro de dépôt :
3820698
Date de dépôt :
31/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2021
MONT-VALERIEN MAG de Communauté d\'agglomération du Mont-Valérien

Présentation de la marque MONT-VALERIEN MAG

Déposée le 31 mars 2011 par Communauté d'agglomération du Mont-Valérien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONT-VALERIEN MAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est Communauté d'agglomération du Mont-Valérien, EPCI domicilié(e) 13 boulevard Foch - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté d'agglomération du Mont-Valérien domicilié(e) 13 boulevard Foch - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France.

La marque MONT-VALERIEN MAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3820698.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONT-VALERIEN MAG est expirée depuis le 31 mars 2021.

Communauté d'agglomération du Mont-Valérien a également déposé les autres marques suivantes : MV AGGLOMERATION MONT-VALERIEN


Communauté d'agglomération du Mont-Valérien, EPCI - 13 boulevard Foch - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France


Communauté d'agglomération du Mont-Valérien - 13 boulevard Foch - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.